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Marques déposées par la société Pierre SIGNOLLE
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XL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XL
Pierre SIGNOLLE

Numéro de dépôt :
3106973
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque XL

Déposée le 14 juin 2001 par la société Pierre SIGNOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société Pierre SIGNOLLE domicilié(e) 474, Av Jean Jaures - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 898 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE SIGNOLLE domicilié(e) 474, Avenue Jean JAURES - 51190 - AVIZE - France.

La marque XL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XL est expirée depuis le 14 juin 2021.

Pierre SIGNOLLE a également déposé les autres marques suivantes : Château LANDRAS


Pierre SIGNOLLE - 474, Av Jean Jaures - 51190 - AVIZE - France - SIREN 391898657


PIERRE SIGNOLLE - 474, Avenue Jean JAURES - 51190 - AVIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467880 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

Vins AOC de la propriété.